Catherine Lelay

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

Autre nom possible de la personne recherchée:
Catherine Fleureau
De: Catherine LE LAY
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseillère à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
date_debut="2023-04-01"
a_sa_demande
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite
JORFTEXT000046691338(source JORF)
admission
07 Décembre 202207/12/2022
De: Catherine LE LAY
présidente de chambre à la cour d'appel d'Aix en Provence
Objet:
Cour de cassation
Conseillers
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000038535308(source JORF)
nomination
02 Juin 201902/06/2019
De: Catherine LE LAY
première vice-présidente au tribunal de grande instance d'Ajaccio
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Présidentes de chambre
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000031690621(source JORF)
nomination
26 Décembre 201526/12/2015
De: Catherine LE LAY
vice-présidente au tribunal de grande instance de Nice
Objet:
Cour d'appel de Bastia
Tribunal de grande instance d'Ajaccio
Première vice-présidente
Groupe:
Cour d'appel de Bastia
Tribunal de grande instance d'Ajaccio
cour_appel="Bastia"
tribunal
tribunal_grande_instance="Ajaccio"
JORFTEXT000027822881(source JORF)
nomination
09 Août 201309/08/2013
De: Lelay (Catherine), épouse Fleureau
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Le Lay (Catherine, Marie-Madeleine, Julia)
vice-présidente au tribunal de grande instance de Nice ; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice et des libertés
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de la justice et des libertés"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000024795827(source JORF)
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Catherine Le Lay
magistrate du premier grade
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
afin d'exercer des fonctions judiciaires dans la Principauté de Monaco
Groupe:
Ministère des affaires étrangères
date_debut="2005-06-18"
date_fin="2005-08-31"
JORFTEXT000000451552(source JORF)
détachement
17 Novembre 200517/11/2005
De: Catherine Le Lay
magistrate du premier grade placée en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Vice-présidentes
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
JORFTEXT000000812755(source JORF)
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Catherine Le Lay
magistrate du premier grade
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères afin d'exercer des fonctions judiciaires dans la Principauté de Monaco
Groupe:
Ministère des affaires étrangères
date_debut="2000-06-18"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000797369(source JORF)
détachement
29 Août 200329/08/2003
De: Catherine Le Lay
Objet:
Au premier grade, premier groupe
JORFTEXT000000374197(source JORF)
élévation
20 Février 199820/02/1998
De: Le Lay (Catherine)
magistrat détaché
Objet:
Tableau d'avancement 1997 (magistrature)
Inscrits : 696
JORFTEXT000000183088(source JORF)
inscription
01 Juillet 199701/07/1997
De: Le Lay (Catherine)
magistrat détaché
Objet:
Tableau d'avancement 1996 (magistrature)
Inscrits : 674
JORFTEXT000000192164(source JORF)
inscription
02 Juillet 199602/07/1996
De: Le Lay (Catherine)
magistrat du second grade
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères afin d'exercer des fonctions judiciaires dans la Principauté de Monaco
Groupe:
Ministère des affaires étrangères
date_debut="1995-06-18"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000188177(source JORF)
détachement
06 Avril 199506/04/1995
De: Catherine Le Lay
magistrat du second grade, premier groupe, détachée auprès du ministère des affaires étrangères afin d'exercer des fonctions judiciaires dans la principauté de Monaco
Objet:
au second groupe du second grade et maintenus en position de détachement
Groupe:
Second groupe du second grade et maintenus en position de détachement
JORFTEXT000000536391(source JORF)
élévation
27 Juin 199127/06/1991
De: Le Lay (Catherine)
juge au tribunal de grande instance de Bourges, chargé du service du tribunal d'instance de Saint-Amand-Montrond
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères afin d'exercer des fonctions judiciaires dans la Principauté de Monaco
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
Ministère des affaires étrangères
date_debut="1990-06-18"
JORFTEXT000000534749(source JORF)
détachement
10 Octobre 199010/10/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.